Réforme des collectivités territoriales et réforme de la fiscalité : le temps des décisions
MARDI 22 SEPTEMBRE 2009
A partir de 8h30 : Accueil des congressistes à Polydome
9h00 : Réunion des groupes politiques
10h30 : Accueil par Jean-Yves GOUTTEBEL, Président du Conseil général du Puy-de-Dôme
Allocutions d’accueil
Assemblée Générale Statutaire Ordinaire
Rapports de :
Michel BERSON, Trésorier de l’ADF, Président du Conseil général de l’Essonne
Rapport de Bernard HINFRAY, Commissaire aux Comptes
Bruno SIDO, Secrétaire général de l’ADF, Président du Conseil général de la Haute-Marne
Claudy LEBRETON, Président de l’ADF, Président du Conseil général des Côtes d’Armor
Débat sur les rapports et les orientations
12h30 : Intervention de Brice HORTEFEUX, ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités territoriales
13h00 : Déjeuner (sur place)
Après-midi : Débat sur la réforme des collectivités territoriales
14h30-15h00 : Etude ADF relative au coût de la réforme territoriale présentée par le Cabinet KPMG en partenariat avec la Caisse d’Epargne
15h00-17h00 : Table-ronde : Réforme de l’organisation territoriale : quels services publics demain ?
animation : Claudy LEBRETON, Président de l’ADF, Président du Conseil général des Côtes d’Armor
avec :
Marie-Françoise PÉROL-DUMONT, Présidente du Conseil général de la Haute-Vienne
Claude ROIRON, Présidente du Conseil général d’Indre-et-Loire
Christophe BÉCHU, Président du Conseil général du Maine-et-Loire
Vincent DESCOEUR, Président du Conseil général du Cantal
Christian FAVIER, Président du Conseil général du Val-de-Marne
Guy-Dominique KENNEL, Président du Conseil général du Bas-Rhin
Philippe LEROY, Président du Conseil général de la Moselle
Yves KRATTINGER, Président du Conseil général de la Haute-Saône
17h00 : Intervention de Michel MERCIER, Ministre de l’Espace rural et de l’Aménagement du territoire
Intervention de Claudy LEBRETON, Président de l’ADF, Président du Conseil général des Côtes d’Armor
18h00 : Intervention de Gérard LARCHER, Président du Sénat
18h30 : Fin des travaux
A partir de 20h00 : Dîner au stade Marcel Michelin, Clermont-Ferrand
MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2009
A partir de 9h00 : Accueil des congressistes à Polydome
9h30 : Débats sur la réforme de la fiscalité locale :
animation : Claudy LEBRETON, Président de l’ADF, Président du Conseil général des Côtes d’Armor et Thierry CARCENAC, Vice-Président de la Commission des finances et de la fiscalité locale de l’ADF, Président du Conseil général du Tarn
avec :
Didier MIGAUD, Président de la Commission des finances, de l’économie générale et du plan de l’Assemblée nationale
Gilles CARREZ, Rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du plan de l’Assemblée nationale
Jean ARTHUIS, Président de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation du Sénat
Philippe MARINI, Rapporteur Général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation du Sénat
12h30 : Déjeuner
14h15 : Intervention de Bernard DEROSIER, Président du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale
14h45 : Présentation par le professeur Philippe JAN de l’Université de Bordeaux « les contraintes constitutionnelles de la réforme des collectivités territoriales »
Séance de clôture : Table ronde avec les représentants des associations de collectivités territoriales
en présence de Michel DINET, Premier Vice-Président de l’ADF, Président du Conseil général de la Meurthe-et-Moselle
avec :
Michel CHARASSE, Sénateur du Puy-de-Dôme, Président de l’Association des Maires du Puy-de-Dôme, représentant l’Association des Maires de France
Alain ROUSSET, Président de l’Association des Régions de France
16h00 : Intervention de clôture de Claudy LEBRETON, Président de l’ADF, Président du Conseil général des Côtes d’Armor
16h30 : Fin des travaux
