Congrès 2009

Programme

Réforme des collectivités territoriales et réforme de la fiscalité : le temps des décisions

MARDI 22 SEPTEMBRE 2009
A partir de 8h30 : Accueil des congressistes à Polydome
9h00 : Réunion des groupes politiques
10h30 : Accueil par Jean-Yves GOUTTEBEL, Président du Conseil général du Puy-de-Dôme
Allocutions d’accueil

Assemblée Générale Statutaire Ordinaire
Rapports de :
Michel BERSON, Trésorier de l’ADF, Président du Conseil général de l’Essonne
Rapport de Bernard HINFRAY, Commissaire aux Comptes
Bruno SIDO, Secrétaire général de l’ADF, Président du Conseil général de la Haute-Marne
Claudy LEBRETON, Président de l’ADF, Président du Conseil général des Côtes d’Armor

Débat sur les rapports et les orientations 
12h30 : Intervention de Brice HORTEFEUX, ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités territoriales
13h00 : Déjeuner (sur place)

Après-midi : Débat sur la réforme des collectivités territoriales
14h30-15h00 : Etude ADF relative au coût de la réforme territoriale présentée par le Cabinet KPMG en partenariat avec la Caisse d’Epargne

15h00-17h00 : Table-ronde : Réforme de l’organisation territoriale : quels services publics demain ?
animation : Claudy LEBRETON, Président de l’ADF, Président du Conseil général des Côtes d’Armor avec :

• Marie-Françoise PÉROL-DUMONT, Présidente du Conseil général de la Haute-Vienne 
• Claude ROIRON, Présidente du Conseil général d’Indre-et-Loire 
• Christophe BÉCHU, Président du Conseil général du Maine-et-Loire 
• Vincent DESCOEUR, Président du Conseil général du Cantal 
• Christian FAVIER, Président du Conseil général du Val-de-Marne 
• Guy-Dominique KENNEL, Président du Conseil général du Bas-Rhin 
• Philippe LEROY, Président du Conseil général de la Moselle 
• Yves KRATTINGER, Président du Conseil général de la Haute-Saône 

17h00 : Intervention de Michel MERCIER, Ministre de l’Espace rural et de l’Aménagement du territoire
Intervention de Claudy LEBRETON, Président de l’ADF, Président du Conseil général des Côtes d’Armor
18h00 : Intervention de Gérard LARCHER, Président du Sénat
18h30 : Fin des travaux
A partir de 20h00 : Dîner au stade Marcel Michelin, Clermont-Ferrand

MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2009

A partir de 9h00 : Accueil des congressistes à Polydome

9h30 : Débats sur la réforme de la fiscalité locale :
animation : Claudy LEBRETON, Président de l’ADF, Président du Conseil général des Côtes d’Armor et Thierry CARCENAC, Vice-Président de la Commission des finances et de la fiscalité locale de l’ADF, Président du Conseil général du Tarn, avec :

• Didier MIGAUD, Président de la Commission des finances, de l’économie générale et du plan de l’Assemblée nationale 
• Gilles CARREZ, Rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du plan de l’Assemblée nationale 
• Jean ARTHUIS, Président de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation du Sénat 
• Philippe MARINI, Rapporteur Général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation du Sénat 

12h30 : Déjeuner

14h15 : Intervention de Bernard DEROSIER, Président du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale
14h45 : Présentation par le professeur Philippe JAN de l’Université de Bordeaux « les contraintes constitutionnelles de la réforme des collectivités territoriales »
Séance de clôture : Table ronde avec les représentants des associations de collectivités territoriales
en présence de Michel DINET, Premier Vice-Président de l’ADF, Président du Conseil général de la Meurthe-et-Moselle
avec :

• Michel CHARASSE, Sénateur du Puy-de-Dôme, Président de l’Association des Maires du Puy-de-Dôme, représentant l’Association des Maires de France 
• Alain ROUSSET, Président de l’Association des Régions de France 

16h00 : Intervention de clôture de Claudy LEBRETON, Président de l’ADF, Président du Conseil général des Côtes d’Armor
16h30 : Fin des travaux