Regard financier sur les départements - étude ADF / Dexia - juin 2011

8 juillet 2011

Regard financier sur les départements - étude ADF / Dexia - juin 2011

Cohésion sociale, éducation, environnement, autonomie, dépendance, les départements sont au coeur de la plupart des grands enjeux de notre société.

Au lendemain des élections cantonales, l’Assemblée des Départements de France et Dexia Crédit Local ont souhaité mettre à disposition des décideurs locaux un document présentant de manière synthétique l’action et le poids socio-économique des départements.

L’accroissement constant des compétences exercées est mis en perspective avec l’évolution des recettes dont la nature et le rythme ont été profondément modifiés sur les quinze dernières années.

Dans le contexte actuel des réformes territoriale et fiscale, ce document illustre l’importance des défis que les départements auront à relever au cours de la mandature qui s’ouvre.

SOMMAIRE• Vue d’ensemble
• Un volume d’intervention, reflet de l’élargissement des compétences
• Des budgets orientés vers l’action sociale
• L’action sociale des départements, de fortes disparités entre territoires
• Une structure des recettes au coeur des enjeux passés et à venir
• Une réforme fiscale qui concentre le pouvoir de taux sur le foncier bâti
• Les droits de mutation, une recette importante mais volatile
• Une hausse des investissements accompagnée par un recours à l’endettement
• Méthodologie et sigles

Regard financier sur les départements - étude ADF / Dexia - juin 2011