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4 JUILLET 2009
Les départements,
équipiers du Tour de France 2009
Pour la quatrième année consécutive, l'Assemblée des départements de France, représentant l'ensemble des conseils généraux, est l'un des partenaires institutionnels du Tour de France. Les agents des conseils généraux, quotidiennement au service de la route et de ses usagers, se mobilisent pour le Tour de France. En 2009, ils seront 3 000 à se relayer pour améliorer la qualité de la route, la cohérence et l’homogénéité du parcours et la sécurité des coureurs, des spectateurs et des suiveurs.
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3 JULLET 2009
La lutte contre la précarité est-elle la priorité du gouvernement ?
Le Président de l’ADF alerte le premier ministre sur la situation des emplois de vie scolaire, qui ne sont plus reconduis par le ministère de l’éducation nationale pour plusieurs milliers d’entre eux.
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18 JUIN 2009
Réforme des collectivités locales :
l’ADF salue la sagesse du Parlement
Claudy LEBRETON, président de l’Assemblée des départements de France (ADF), salue la qualité du rapport de la mission sénatoriale conduite par les sénateurs BELOT, GOURAULT et KRATTINGER sur la future réforme des collectivités.
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15 JUIN 2009
Le « dividende numérique » doit bénéficier à tous les territoires
Suite à la consultation publique lancée par l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) sur l’attribution d’autorisations dans les bandes 800 MHz et 2,6 GHz pour les services mobiles à très haut débit, l'AMF, l'ARF, l'Avicca et l'ADF publient une contribution commune. Selon elles, « les bandes de fréquences soumises à la consultation sont essentielles pour la couverture en très haut débit mobile, mais aussi fixe, dans un contexte de convergence technologique, de demande forte de « montée en débits » et de passage progressif à la fibre optique. Le « dividende numérique » doit bénéficier à tous les territoires. »
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9 JUIN 2009
Financements croisés : les départements déroutés
La loi du 13 août 2004 a organisé le transfert aux départements de la majeure partie du réseau routier national. Aujourd’hui, en plein débat sur la future réforme de l’organisation territoriale, qui dénonce les financements croisés, le gouvernement charge les préfets de contacter les élus pour revenir sur ces engagements.
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27 MAI 2009
Sécurisation des établissements scolaires :
une stigmatisation démagogique
L’agression d’une enseignante constitue un acte inadmissible. Mais comme à l’accoutumée, le ministre et le gouvernement semblent vouloir tirer parti d’un incident grave pour légiférer dans l’urgence et sous le coup de l’émotion, en privilégiant les annonces aussi spectaculaires que probablement peu efficaces.
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26 MAI 2009
Réforme de la fiscalité locale
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19 MAI 2009
Dépendance : les dépenses des départements progressent de 10% en un an
Le président de l’Assemblée des départements de France, Claudy LEBRETON, fait part de son étonnement après la publication des statistiques du gouvernement concernant la dépendance et le handicap qui tendent d’accréditer l’idée que les dépenses liées aux allocations délivrées par les départements ne progressent que timidement.
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14 MAI 2009
Réforme de l'hôpital : les collectivités locales
obtiennent des avancées
Présenté en séance publique au Sénat, le projet de loi portant réforme de l’hôpital et créant les agences régionales de la santé (ARS) a été remanié afin de redonner plus de place aux médecins et aux élus territoriaux.
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14 MAI 2009
Claudy Lebreton, président de l’ADF et Alain Rousset, président de l’ARF s’opposent à l’instauration des conseillers territoriaux
A l’occasion de la réunion qui s’est tenue le 14 mai 2009 au ministère de l’Intérieur consacrée aux compétences et aux institutions territoriales, l’Assemblée des Départements de France (ADF) et l’Association des Régions de France (ARF) ont réaffirmé leur totale opposition au projet de création d’un élu territorial, qui serait à la fois conseiller départemental et conseiller régional.
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MAI 2009
Enquête SDIS 2009 
Comme chaque année depuis 2006, l'ADF lance son enquête relative aux SDIS. Véritable outil de pilotage pour les conseils généraux et les SDIS, l'enquête met l'accent cette année sur le volontariat. Les départements ont jusqu'au 20 juin 2009 pour renseigner le questionnaire en ligne.
> Télécharger l'enquête SDIS 2009
(pour voir l'enquête, ouvrir le fichier puis cliquez sur "annuler" au moment de l'invite de saisie des codes)
> Voir aussi : Les résultats de l’enquête SDIS 2008 (document pdf - 58 pages - 1,3 Mo)
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6 MAI 2009
L’ADF et l’ANATEEP signent une convention de partenariat
Claudy Lebreton, Président de l’Assemblée des départements de France (ADF) et Jean-Claude Frécon, Président de l’Association nationale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ANATEEP) ont signé, mardi 5 mai 2009, une convention de partenariat entre leurs deux structures.
> Télécharger le communiqué
> Télécharger la convention
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30 AVRIL 2009
L'ADF organise les 1ères Journées nationales de l’insertion
A l’initiative du président Claudy LEBRETON, l’Assemblée des départements de France et l’Institut de formation des élus territoriaux (IFET) ont réuni pendant deux jours, lors des premières Journées nationales de l’insertion, les 28 et 29 avril à Paris, les élus départementaux de France et d’Outre-mer et leurs collaborateurs ainsi que l’ensemble des partenaires (CNAF, MSA, Pôle Emploi...) appelés à mettre en oeuvre le RSA au 1er juin prochain.
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